Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

95 questions

  1. Question n° 27031 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Professions médico-sociales oubliées à la suite du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1884S posée par Mme Martine Filleul

    SOS médecins France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1738S posée par M. Cyril Pellevat

    Difficultés rencontrées par la filière du sang

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23410 posée par M. Didier Mandelli

    Manque de médecins du travail en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22289 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20156 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Revalorisation salariale des personnels du secteur médico-social du handicap et des soins à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1433S posée par M. Stéphane Sautarel

    Personnels des services de soins infirmiers à domicile et autres établissements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19023 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18423 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte des demandes des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18424 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible