Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 10429 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Financement de la garantie jeunes

Réponse du Ministère du travail

16/05/2019
Pertinence
Question n° 08386 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus et actions à l'échelle européenne

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 07598 posée par M. Hugues Saury

Fermeture de trente-huit centres de formation

Réponse du Ministère du travail

01/11/2018
Pertinence
Question n° 05513 posée par M. Michel Dagbert

Réduction des crédits du parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie

Réponse du Ministère du travail

07/06/2018
Pertinence
Question n° 03440 posée par M. Jean-Claude Tissot

Suppressions d'emplois annoncées par le groupe Carrefour

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 00976 posée par M. Cyril Pellevat

Retour à la vie professionnelle des parents d'enfants handicapés ou malades

Réponse du Ministère du travail

10/08/2017
Pertinence
Question n° 00776 posée par Mme Marie-France de Rose

Situation des jeunes dans le monde du travail

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00590 posée par M. Pierre Laurent

Situation du restaurant Hippopotamus

Réponse du Ministère du travail

20/07/2017
Pertinence
Question n° 0016S posée par Mme Nicole Bonnefoy

Emplois d'avenir

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2017
Pertinence
Question n° 25990 posée par Mme Marie-France de Rose

Situation des jeunes dans le monde du travail

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence