Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 19953 posée par M. Bernard Murat

    Elections professionnelles dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19176 posée par M. Roger Husson

    Elections professionnelles à l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19014 posée par M. Philippe Madrelle

    Elections professionnelles des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18886 posée par M. Michel Doublet

    Organisation des élections professionnelles dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18186 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Elections professionnelles dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18208 posée par M. Michel Pelchat

    Conditions d'organisation des élections professionnelles dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18094 posée par M. Philippe Marini

    Modalités des élections professionnelles dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17955 posée par M. André Vallet

    Modalités d'organisation des élections professionnelles dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17996 posée par M. Michel Sergent

    Modalités d'organisation des élections aux commissions administratives paritaires dans l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17693 posée par M. André Dulait

    Organisation des élections professionnelles de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne