Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

429 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

429 questions

Question n° 11280 posée par M. Christopher Szczurek

Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes

En attente de réponse du Ministère de la culture

18/04/2024
Pertinence
Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Accès aux livres pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 10328 posée par M. Patrice Joly

Petites associations en milieu rural et droits d'auteurs versées à la SACEM

Réponse du Ministère de la culture

22/02/2024
Pertinence
Question n° 10335 posée par M. Henri Leroy

Accès aux livres pour les personnes aveugles en France

Réponse du Ministère de la culture

22/02/2024
Pertinence
Question n° 09887 posée par M. Mickaël Vallet

Favoriser l'accès à la lecture en braille

Réponse du Ministère de la culture

01/02/2024
Pertinence
Question n° 09763 posée par M. Olivier Paccaud

Soutien public à l'édition de livres en écriture braille

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09824 posée par Mme Laure Darcos

Pénurie de livres accessibles aux personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09832 posée par M. Jérôme Darras

Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09693 posée par M. Cédric Chevalier

Diffusion de livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

18/01/2024
Pertinence
Question n° 09697 posée par M. Christian Klinger

Accès à la lecture pour les déficients visuels

Réponse du Ministère de la culture

18/01/2024
Pertinence