Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 26258 posée par M. Jean Sol

Accès réel des aveugles au monde du livre

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan

Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture

Réponse du Ministère de la culture

13/01/2022
Pertinence
Question n° 19580 posée par M. Pascal Allizard

Conséquences des piratage des contenus audiovisuels et sportifs

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1389S posée par Mme Sylvie Robert

Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création

Réponse du Ministère de la culture

26/11/2020
Pertinence
Question n° 15892 posée par Mme Colette Mélot

Exception culturelle européenne

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 17061 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Situation faite aux personnes aveugles et malvoyantes en matière culturelle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence
Question n° 18922 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès aux sources numériques dans les bibliothèques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/07/2005
Pertinence
Question n° 07188 posée par M. José Balarello

Directive européenne concernant le droit de prêt des oeuvres intellectuelles et artistiques

Réponse du ministère : Culture

14/07/1994
Pertinence
Question n° 03967 posée par M. Robert Pagès

Directive instituant un droit de prêt ou de location des oeuvres intellectuelles et artistiques

Réponse du ministère : Culture

09/12/1993
Pertinence