Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 18857 posée par M. Jean Louis Masson

    Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19767 posée par M. Roger Madec

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21000 posée par M. Jean Louis Masson

    Aides publiques aux journaux d'opinion à faibles ressources publicitaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22868 posée par M. Roger Madec

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00239 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Fonds de soutien à l'expression radiophonique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03815 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22390 posée par M. Olivier Cigolotti

    Baisse des moyens alloués aux radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23041 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation de la radiodiffusion associative

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12144 posée par M. Olivier Paccaud

    Financement des maisons de services au public

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15582 posée par Mme Colette Mélot

    Soutien au monde associatif

    La question est caduque

    Pertinence Très faible