Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 18443 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Situation des retraités français affiliés aux caisses africaines de la zone CFA

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/05/2011
Pertinence
Question n° 19394 posée par M. Claude Biwer

Visas payants pour les échanges lycéens en Afrique francophone

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/09/2005
Pertinence
Question n° 18672 posée par M. Jean-Marie Bockel

Situation des retraités des caisses africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/07/2005
Pertinence
Question n° 14005 posée par M. Michel Doublet

Situation des retraités des caisses africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

07/10/2004
Pertinence
Question n° 0368S posée par M. Michel Guerry

Sécurité des journalistes français à l'étranger

Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie

21/11/2003
Pertinence
Question n° 06436 posée par M. Guy Penne

Difficultés économiques induites par la crise ivoirienne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/03/2003
Pertinence
Question n° 01937 posée par M. Michel Doublet

Règlement gracieux de l'indemnisation des Français retraités des caisses africaines

Réponse du Ministère des affaires étrangères

22/08/2002
Pertinence
Question n° 00788 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Côte d'Ivoire : rémunérations

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/07/2002
Pertinence
Question n° 40135 posée par M. Christian Cointat

Recrutés locaux en Côte-d'Ivoire : rémunérations

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence
Question n° 36524 posée par M. Michel Doublet

Application du principe de réciprocité pour le paiement des retraites des Français d'Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/11/2001
Pertinence