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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

  1. Question n° 02033 posée par Mme Françoise Gatel

    Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27234 posée par Mme Françoise Gatel

    Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08767 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08768 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08769 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08770 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08771 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08772 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08773 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08774 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Fonctionnement éco-responsable du ministère

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible