Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 01516 posée par M. Jean Cluzel

Récupération et recyclage des huiles usagées: abrogation

Réponse du ministère : Environnement

08/01/1981
Pertinence
Question n° 01691 posée par M. Jean Cauchon

Récupération des huiles usagées: réglementation

Réponse du ministère : Environnement

29/01/1981
Pertinence
Question n° 02128 posée par M. René Régnault

Utilisation des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

05/03/1981
Pertinence
Question n° 02424 posée par M. Pierre Tajan

Regénération et recyclage des huiles usagées: application de la loi

La question est caduque

19/03/1981
Pertinence
Question n° 02125 posée par M. Jean Sauvage

Récupération des huiles usagées: conformité du décret

Réponse du ministère : Environnement

09/10/1981
Pertinence
Question n° 14612 posée par M. Michel Durafour

Agréments de ramassage des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

22/12/1983
Pertinence
Question n° 17982 posée par M. Paul Seramy

Société SOPALUNA de Chelles (Seine et Marne): difficultés d'approvisionnement en huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1984
Pertinence
Question n° 21835 posée par M. Jean Cauchon

Brûlage des huiles usagées: réglementation

Réponse du ministère : Environnement

07/02/1985
Pertinence
Question n° 24601 posée par M. Albert Vecten

Agrément des collecteurs départementaux d'huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

27/06/1985
Pertinence
Question n° 25025 posée par M. Paul Girod

Huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

18/07/1985
Pertinence