Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 16731 posée par M. Thierry Repentin

    Politique européenne : maintien des droits de plantation après 2016

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16382 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement du vignoble mosellan

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11468 posée par M. Georges Mouly

    Défense du " veau sous la mère "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09822 posée par M. Georges Mouly

    Situation des éleveurs de veaux sous la mère

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09150 posée par M. Yvon Collin

    Réforme de la PAC et producteurs de " veau sous la mère "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09224 posée par M. Auguste Cazalet

    Réforme de la PAC : prise en compte spécifique de la production de veaux sous la mère

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09110 posée par M. Philippe Madrelle

    Conséquences du réaménagement de la politique agricole commune pour les producteurs de " veaux de lait sous la mère "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible