Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 12134 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des compagnies de théâtre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12135 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux manifestations culturelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12144 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12150 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien à la diffusion musicale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12157 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : soutien des chorales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12159 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : impact sur les l'offre muséale de l'Aisne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12160 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir du musée de la Résistance et de la déportation de Picardie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12161 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir des actions menées en partenariat avec l'orchestre Les Siècles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12165 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12179 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir de la protection du patrimoine immobilier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible