Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 00682 posée par M. Pierre Charon

Impréparation des Français face au risque nucléaire

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 14496 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Sûreté et fiabilité des dispositifs de contrôle et la sécurité des installations nucléaires

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 12808 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètre de sécurité autour des centrales nucléaires et dépenses des collectivités

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11879 posée par M. Jean Louis Masson

Périmètre de sécurité autour des centrales nucléaires et dépenses des collectivités

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/08/2019
Pertinence
Question n° 10230 posée par M. Roland Courteau

Sûreté des installations nucléaires face aux actes de terrorisme

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/05/2019
Pertinence
Question n° 07505 posée par Mme Martine Berthet

Centrale nucléaire de Bugey

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/11/2018
Pertinence
Question n° 06167 posée par M. Ladislas Poniatowski

Protection des centrales nucléaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06133 posée par M. Rachel Mazuir

Sûreté et sécurité nucléaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 24598 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/01/2017
Pertinence
Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/05/2016
Pertinence