Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
53 questions
-
Question n° 01387 posée par M. Jean Faure
Attribution d'un temps d'antenne aux groupes politiques de l'Assemblée nationale et du Sénat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 04544 posée par M. Louis Souvet
Contenu de certaines émissions télévisées
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 05988 posée par Mme Françoise Seligmann
Respect du pluralisme politique sur les chaînes de télévision
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 06338 posée par M. Albert Voilquin
Objectivité de l'information sur les chaînes du secteur public de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 07487 posée par M. Emmanuel Hamel
Violence à la télévision
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 16317 posée par M. Bernard Barbier
Mission culturelle de la télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 21406 posée par M. René Rouquet
Radios associatives de proximité
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 00408 posée par M. Bernard Barbier
Signalétique des programmes de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05292 posée par M. Philippe Darniche
Protection de la santé de la jeunesse contre les effets de certaines émissions télévisées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 11256 posée par M. Paul Blanc
Publicité violente pour un produit destiné aux enfants
Réponse du ministère : Culture
Pertinence