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Questions avec et sans réponses

53 questions

1. Question n° 01387 posée par M. Jean Faure

   Attribution d'un temps d'antenne aux groupes politiques de l'Assemblée nationale et du Sénat

   Réponse du ministère : Culture

   08/09/1988

   Pertinence

2. Question n° 04544 posée par M. Louis Souvet

   Contenu de certaines émissions télévisées

   Réponse du ministère : Communication

   27/01/1994

   Pertinence

3. Question n° 05988 posée par Mme Françoise Seligmann

   Respect du pluralisme politique sur les chaînes de télévision

   Réponse du ministère : Communication

   28/04/1994

   Pertinence

4. Question n° 06338 posée par M. Albert Voilquin

   Objectivité de l'information sur les chaînes du secteur public de l'audiovisuel

   Réponse du ministère : Communication

   19/05/1994

   Pertinence

5. Question n° 07487 posée par M. Emmanuel Hamel

   Violence à la télévision

   Réponse du ministère : Communication

   11/08/1994

   Pertinence

6. Question n° 16317 posée par M. Bernard Barbier

   Mission culturelle de la télévision

   Réponse du ministère : Culture

   27/06/1996

   Pertinence

7. Question n° 21406 posée par M. René Rouquet

   Radios associatives de proximité

   Réponse du ministère : Culture

   27/03/1997

   Pertinence

8. Question n° 00408 posée par M. Bernard Barbier

   Signalétique des programmes de télévision

   Réponse du ministère : Culture

   03/07/1997

   Pertinence

9. Question n° 05292 posée par M. Philippe Darniche

   Protection de la santé de la jeunesse contre les effets de certaines émissions télévisées

   Réponse du ministère : Culture

   25/12/1997

   Pertinence

10. Question n° 11256 posée par M. Paul Blanc

    Publicité violente pour un produit destiné aux enfants

    Réponse du ministère : Culture

    08/10/1998

    Pertinence