Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 01393 posée par M. Rémi Herment

    Appel des candidatures des radios privées concernant le département de la Meuse

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04379 posée par M. Jean Faure

    Radios libres commanditées par des personnalités étrangères

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09093 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Décisions de la CNCL

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02511 posée par M. Emmanuel Hamel

    Uniformisation des redevances liées à l'utilisation des fréquences tant par les télécommunications que par l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05786 posée par M. Bernard Fournier

    Ouverture de nouvelles fréquences FM aux radiodiffuseurs privés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05805 posée par M. Yves Détraigne

    Couverture radiophonique du territoire français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05825 posée par M. Marcel Vidal

    Couverture du territoire national par les grands groupes de radiodiffusion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05920 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Problèmes de couverture nationale pour certaines radios

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05975 posée par M. Jacques Legendre

    Couverture du territoire français en modulation de fréquence

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06054 posée par M. Nicolas About

    Réouverture du dossier des fréquences pour les radios

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible