Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
451 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
451 questions
-
Question n° 10291 posée par M. Michel Laugier
Ouverture des secteurs interdits à la publicité télévisée
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 06322 posée par M. Ronan Le Gleut
Nécessité pour les conseillers des Français de l'étranger de conserver leurs dispositifs mobiles lors des conseils consulaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 02746 posée par M. Claude Kern
Évolution du décret dit de protection des événements sportifs d'importance majeure
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 01002 posée par M. Bruno Belin
Taux de couverture du sport féminin à la télévision
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 01225 posée par Mme Catherine Dumas
Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 00016 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Crise de la démocratie représentative
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 00323 posée par Mme Else Joseph
Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 00341 posée par Mme Else Joseph
Vols récurrents de courriers et de colis
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 00377 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 00543 posée par Mme Else Joseph
Diffusion sur une chaîne publique d'un documentaire sur la colonisation totalement orienté contre la France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence