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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Démocratisation culturelle dans les festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12987 posée par M. Yannick Bodin

    Accès aux archives départementales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

    Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26092 posée par M. Bernard Frimat

    Financement du protocole de décentralisation des enseignements artistiques supérieurs en arts plastiques et en musique dans le Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09442 posée par M. Roger Rinchet

    Crise du monde du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08348 posée par M. Jacques Legendre

    Transfert de monuments historiques de l'Etat aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01360 posée par M. André Lardeux

    Décorations des constructions publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1199S posée par Mme Gisèle Printz

    Compétences des architectes des Bâtiments de France

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 31109 posée par M. Paul Girod

    Statut des enseignants des écoles d'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 30211 posée par M. Jacques Donnay

    Devenir de l'enseignement artistique en France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible