Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0827G posée par Mme Sabine Van Heghe

Difficultés des missions locales

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

07/06/2019
Pertinence
Question n° 02727 posée par M. Jean-Marie Morisset

Contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

11/01/2018
Pertinence
Question n° 02319 posée par M. Patrice Joly

Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02332 posée par M. Serge Babary

Conséquences de la réduction brutale du nombre de contrats aidés pour les associations

Réponse du Ministère du travail

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02348 posée par M. Guillaume Chevrollier

Diminution des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

07/12/2017
Pertinence
Question n° 01632 posée par Mme Gisèle Jourda

Conséquences de la suppression des emplois aidés au regard de l'engagement des collectivités

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01351 posée par Mme Élisabeth Doineau

Conséquences de la réduction du nombre des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

28/09/2017
Pertinence
Question n° 0063S posée par M. Michel Vaspart

Emplois aidés des collectivités locales et associations

La question a été retirée

21/09/2017
Pertinence
Question n° 0065S posée par M. Martial Bourquin

Conséquences inquiétantes de la diminution drastique du nombre de contrats aidés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

21/09/2017
Pertinence
Question n° 01243 posée par M. François Bonhomme

Baisse du nombre de contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

21/09/2017
Pertinence