Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

  1. Question n° 17086 posée par M. Daniel Gremillet

    Devenir de l'apprentissage au sein des communes et des intercommunalités

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16831 posée par Mme Christine Herzog

    Situation d'un agent non-gréviste

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14456 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13409 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences de la réforme de l'apprentissage pour les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13165 posée par M. François Bonhomme

    Coût de l'apprentissage pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13079 posée par M. Joël Guerriau

    Mise en place de la deuxième étape d'expérimentation des territoires volontaires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11397 posée par M. Alain Fouché

    Financement des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11458 posée par M. Jean-Claude Requier

    Réforme du financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11464 posée par Mme Annick Billon

    Nouveau financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0851G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Réforme de l'assurance chômage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne