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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 17480 posée par M. Claude Bérit-Débat
Financement des études en soins infirmiers
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 12321 posée par M. François Rebsamen
Reconnaissance des conditions particulières d'exercice dans le calcul de la retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11979 posée par M. François Marc
Santé au travail : place accordée aux médecins du travail dans le projet de modernisation de la médecine du travail et dans le nouveau plan d'action 2010-2014
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet
Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
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Question n° 10353 posée par Mme Odette Terrade
Exposition aux solvants des femmes enceintes dans leur vie professionnelle
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 08974 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Cessation d'activité des travailleurs de l'amiante
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 06433 posée par Mme Gisèle Printz
Droit aux prestations en espèces des assurés sociaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 04876 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Coût de l'absentéisme au travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00405 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Couverture sociale française après une période de travail au sein de l'Union européenne
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence