Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 17206 posée par M. Antoine Lefèvre

    Contrats courts à cheval sur deux mois

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12685 posée par M. Antoine Lefèvre

    Représentativité des organisations professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11778 posée par M. Antoine Lefèvre

    Représentativité des organisations professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11324 posée par M. Antoine Lefèvre

    Contrats courts à cheval sur deux mois

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10685 posée par M. Antoine Lefèvre

    Financement des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06799 posée par M. Antoine Lefèvre

    Fraude transfrontalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05443 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir des missions de formation et de service public des chambres de métiers et d'artisanat

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23349 posée par M. Antoine Lefèvre

    Ouverture à la concurrence du secteur de la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18652 posée par M. Antoine Lefèvre

    Agences de Pôle emploi en Picardie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23268 posée par M. Antoine Lefèvre

    Carence en conseils lors de la vente de médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Très faible