Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

Question n° 05271 posée par M. Claude Bérit-Débat

Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap

Réponse du Ministère du travail

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05609 posée par Mme Nassimah Dindar

Offres d'emplois à La Réunion

Réponse du Ministère du travail

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05769 posée par M. Michel Savin

Situation des responsables de petites et moyennes entreprises confrontés à l'abandon de poste d'un salarié

Réponse du Ministère du travail

21/06/2018
Pertinence
Question n° 06810 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Difficultés de recrutement de certaines professions

Réponse du Ministère du travail

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07354 posée par M. Jean-François Longeot

Formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07719 posée par Mme Élisabeth Lamure

Futur financement des formations luttant contre l'analphabétisme et l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail

15/11/2018
Pertinence
Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

Mobilité européenne des apprentis

Réponse du Ministère du travail

22/11/2018
Pertinence
Question n° 08280 posée par M. Charles Revet

Projet de bonus malus sur les contrats courts

Réponse du Ministère du travail

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08385 posée par M. Yves Bouloux

Emplois non pourvus dans les départements et régions d'outre-mer

Réponse du Ministère du travail

27/12/2018
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Philippe Mouiller

Conséquences de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence