Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 19045 posée par M. Marc Massion

Réforme de l'enseignement de l'architecture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/08/2005
Pertinence
Question n° 24946 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'école nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais (ENSAPM).

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/10/2006
Pertinence
Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert

Situation des écoles d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15182 posée par Mme Martine Filleul

Réforme des écoles d'architecture et de paysage et manque de moyens inhérents

Réponse du Ministère de la culture

09/04/2020
Pertinence
Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

30/04/2020
Pertinence
Question n° 0466S posée par Mme Céline Brulin

Situation des écoles d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

02/03/2023
Pertinence
Question n° 06155 posée par Mme Catherine Belrhiti

Manque structurel de moyens des écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06172 posée par Mme Else Joseph

Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 06180 posée par Mme Véronique Guillotin

Financement des écoles nationales supérieures d'architecture

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

La question a été transformée.

13/04/2023
Pertinence