Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 19045 posée par M. Marc Massion

    Réforme de l'enseignement de l'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24946 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'école nationale supérieure d'architecture Paris-Malaquais (ENSAPM).

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23710 posée par Mme Dominique Gillot

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00200 posée par M. Daniel Reiner

    Moyens alloués aux écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00634 posée par M. Philippe Bas

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01158 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01201 posée par M. Vincent Éblé

    Avenir des écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert

    Situation des écoles d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15182 posée par Mme Martine Filleul

    Réforme des écoles d'architecture et de paysage et manque de moyens inhérents

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne