Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 21729 posée par M. Roger Quilliot

Retraités français affiliés aux caisses africaines de zone franc

La question est caduque

10/04/1997
Pertinence
Question n° 21584 posée par M. Marcel Bony

Situation des retraités des caisses africaines de sécurité sociale de la zone franc

Réponse du ministère : Travail

03/04/1997
Pertinence
Question n° 21672 posée par M. Paul d'Ornano

Situation des retraités pensionnés par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

Réponse du ministère : Travail

03/04/1997
Pertinence
Question n° 21229 posée par M. Jean François-Poncet

Situation des retraités français de la zone franc depuis la dévaluation du franc CFA

Réponse du ministère : Travail

20/03/1997
Pertinence
Question n° 21261 posée par M. Gérard Miquel

Pensions de retraite versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

Réponse du ministère : Travail

20/03/1997
Pertinence
Question n° 21263 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pensions de retraite payables en franc CFA et dévaluation

Réponse du ministère : Travail

20/03/1997
Pertinence
Question n° 21069 posée par M. Jacques Rocca Serra

Situation des retraités pensionnés par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 21090 posée par M. Fernand Tardy

Pensions versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 21124 posée par M. Guy Lèguevaques

Situation des retraités français affiliés aux caisses de retraite de la zone franc

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 21125 posée par M. Guy Penne

Retraités français affiliés aux caisses africaines de la zone franc

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence