Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

07/08/2008
Pertinence
Question n° 10639 posée par M. Pierre Biarnès

Nécessité d'un contrat pluriannuel d'objectifs entre l'Etat et l'Institut français des relations internationales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/01/2004
Pertinence
Question n° 10505 posée par M. Serge Mathieu

Publication des textes réorganisant l'action de l'Etat en mer

Réponse du Premier ministre

15/01/2004
Pertinence
Question n° 08963 posée par M. Serge Mathieu

Bilan d'action de l'ONERC

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

11/09/2003
Pertinence
Question n° 30509 posée par M. Michel Doublet

Aide au Salvador et au Guatemala suite au tremblement de terre

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/01/2001
Pertinence
Question n° 11667 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Paiement des retraites des Français d'Afrique

Réponse du ministère : Coopération

29/10/1998
Pertinence
Question n° 09406 posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation des retraités pensionnés par des caisses d'Etats africains

La question est caduque

25/06/1998
Pertinence
Question n° 08844 posée par M. Fernand Tardy

Situation des retraités français pensionnés par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/06/1998
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Alain Gérard

Politique énergétique de la France

Réponse du ministère : Industrie

29/05/1998
Pertinence
Question n° 0005G posée par Mme Anne Heinis

Conséquences de l'arrêt de Superphénix

Réponse du ministère : Industrie

13/02/1998
Pertinence