Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

    Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10639 posée par M. Pierre Biarnès

    Nécessité d'un contrat pluriannuel d'objectifs entre l'Etat et l'Institut français des relations internationales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10505 posée par M. Serge Mathieu

    Publication des textes réorganisant l'action de l'Etat en mer

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08963 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan d'action de l'ONERC

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 30509 posée par M. Michel Doublet

    Aide au Salvador et au Guatemala suite au tremblement de terre

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11667 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Paiement des retraites des Français d'Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09406 posée par M. Jean-Louis Carrère

    Situation des retraités pensionnés par des caisses d'Etats africains

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08844 posée par M. Fernand Tardy

    Situation des retraités français pensionnés par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0012G posée par M. Alain Gérard

    Politique énergétique de la France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0005G posée par Mme Anne Heinis

    Conséquences de l'arrêt de Superphénix

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible