Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

839 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

839 questions

Question n° 28873 posée par M. Jean Cluzel

Réunion des partenaires sociaux pour la fixation des modalités de l'indemnisation des travailleurs privés d'emploi

Réponse du ministère : Travail

01/02/1979
Pertinence
Question n° 03386 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: concertation entre partenaires sociaux

Réponse du ministère : Travail

13/12/1981
Pertinence
Question n° 00718 posée par M. Pierre Schiele

Insertion professionnelle des jeunes : remboursement aux entreprises des heures de formation des jeunes

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. Albert Voilquin

Réinsertion professionnelle des jeunes libérés

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00917 posée par M. Raymond Bouvier

Remboursement des heures de formation aux artisans

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01011 posée par M. Michel Alloncle

Comité central de coordination de l'apprentissage

Réponse du ministère : Travail

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01341 posée par M. Alphonse Arzel

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Travail

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01505 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Suppressions d'emplois aux Assedic des Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Travail

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01631 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Bilan des stages en alternance

Réponse du ministère : Travail

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02047 posée par M. Pierre Laffitte

Indemnité compensatrice de chômage partiel

Réponse du ministère : Travail

20/10/1988
Pertinence