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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 03805 posée par M. Emmanuel Hamel
Clarification du statut du service national des travaux (SNT)
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03806 posée par M. Emmanuel Hamel
Renforcement du contrôle administratif sur les architectes en chef des Monuments historiques (ACMH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03807 posée par M. Emmanuel Hamel
Rattachement des architectes des Bâtiments de France aux directions régionales des affaires culturelles (DRAC)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03809 posée par M. Emmanuel Hamel
Intervention d'un architecte figurant sur une liste d'aptitude pour tous les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03810 posée par M. Emmanuel Hamel
Augmentation du nombre d'architectes habilités à intervenir sur les monuments historiques (MH)
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03816 posée par M. Emmanuel Hamel
Architectes en chef des Monuments historiques (ACMH) : revalorisation des vacations perçues au titre de leurs fonctions de conseil
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence