Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 16499 posée par M. Emmanuel Hamel

Répartition des crédits en faveur du patrimoine monumental entre les départements de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Culture

18/07/1991
Pertinence
Question n° 18333 posée par M. Marcel Vidal

Sauvegarde des édifices publics

Réponse du ministère : Culture

07/11/1991
Pertinence
Question n° 16701 posée par M. Gérard Roujas

Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16705 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16731 posée par M. Charles Descours

Entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16744 posée par M. Roger Husson

Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

18/07/1996
Pertinence
Question n° 17046 posée par M. Gérard César

Difficultés des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

01/08/1996
Pertinence
Question n° 17047 posée par M. Jacques Valade

Entreprises spécialisées dans la restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

01/08/1996
Pertinence
Question n° 17052 posée par M. Jacques Legendre

Entreprises spécialisées dans la restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

01/08/1996
Pertinence
Question n° 17230 posée par M. Michel Sergent

Difficultés des entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

22/08/1996
Pertinence