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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
96 questions
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Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher
Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08321 posée par M. Albert Voilquin
Eclairage de monuments, sites ou jardins
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00739 posée par M. Louis De La Forest
Monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire : financement des travaux, instruction des dossiers
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00843 posée par M. Josselin de Rohan
Situation du château d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00863 posée par M. Marcel Vidal
Restauration et entretien du patrimoine monumental
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03920 posée par M. Philippe Richert
Protection des monuments d'intérêt local
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04359 posée par M. Paul Raoult
Insertion et formation professionnelle au travers des chantiers d'entretien et de sauvegarde du patrimoine monumental
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13156 posée par M. Michel Charasse
Communes propriétaires d'une église classée monument historique : financement de l'entretien et des travaux de réparation
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16537 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Situation des entreprises de restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16544 posée par M. Jean Chérioux
Difficultés des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence