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Questions avec et sans réponses

96 questions

1. Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher

   Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques

   Réponse du ministère : Culture

   07/05/1987

   Pertinence

2. Question n° 08321 posée par M. Albert Voilquin

   Eclairage de monuments, sites ou jardins

   Réponse du ministère : Culture

   29/10/1987

   Pertinence

3. Question n° 00739 posée par M. Louis De La Forest

   Monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire : financement des travaux, instruction des dossiers

   Réponse du ministère : Culture

   14/07/1988

   Pertinence

4. Question n° 00843 posée par M. Josselin de Rohan

   Situation du château d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)

   Réponse du ministère : Culture

   14/07/1988

   Pertinence

5. Question n° 00863 posée par M. Marcel Vidal

   Restauration et entretien du patrimoine monumental

   Réponse du ministère : Culture

   14/07/1988

   Pertinence

6. Question n° 03920 posée par M. Philippe Richert

   Protection des monuments d'intérêt local

   Réponse du ministère : Culture

   02/12/1993

   Pertinence

7. Question n° 04359 posée par M. Paul Raoult

   Insertion et formation professionnelle au travers des chantiers d'entretien et de sauvegarde du patrimoine monumental

   Réponse du ministère : Culture

   06/01/1994

   Pertinence

8. Question n° 13156 posée par M. Michel Charasse

   Communes propriétaires d'une église classée monument historique : financement de l'entretien et des travaux de réparation

   Réponse du ministère : Culture

   14/12/1995

   Pertinence

9. Question n° 16537 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Situation des entreprises de restauration des monuments historiques

   Réponse du ministère : Culture

   11/07/1996

   Pertinence

10. Question n° 16544 posée par M. Jean Chérioux

    Difficultés des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    11/07/1996

    Pertinence