Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
-
Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot
Politique de sauvegarde du patrimoine monumental
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher
Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 10248 posée par M. Louis Souvet
Protection des sites souterrains
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00254 posée par M. Louis Souvet
Protection des sites souterrains
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 01105 posée par M. Marcel Vidal
Ventilation des crédits pour la mise en valeur du patrimoine national
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 04503 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Protection et mise en valeur du patrimoine rural
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 04979 posée par M. Marcel Vidal
Financement de la sauvegarde des petits édifices cultuels
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 06831 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un dispositif décentralisé pour le classement au patrimoine régional
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 12118 posée par M. Hubert Haenel
Bilan de l'application de la législation relative au patrimoine monumental
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 16499 posée par M. Emmanuel Hamel
Répartition des crédits en faveur du patrimoine monumental entre les départements de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence