Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00863 posée par M. Marcel Vidal

Restauration et entretien du patrimoine monumental

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01105 posée par M. Marcel Vidal

Ventilation des crédits pour la mise en valeur du patrimoine national

Réponse du ministère : Culture

28/07/1988
Pertinence
Question n° 04979 posée par M. Marcel Vidal

Financement de la sauvegarde des petits édifices cultuels

Réponse du ministère : Culture

01/06/1989
Pertinence
Question n° 18333 posée par M. Marcel Vidal

Sauvegarde des édifices publics

Réponse du ministère : Culture

07/11/1991
Pertinence
Question n° 01668 posée par M. Marcel Vidal

Diminution du budget de la culture

Réponse du ministère : Culture

17/06/1993
Pertinence
Question n° 22039 posée par M. Marcel Vidal

Baisse du budget affecté à la restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/04/1997
Pertinence
Question n° 02495 posée par M. Marcel Vidal

Musée du cinéma

Réponse du ministère : Culture

04/09/1997
Pertinence
Question n° 14857 posée par M. Marcel Vidal

Situation des entreprises de restauration des monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 19706 posée par M. Marcel Vidal

Inscription d'un instrument au patrimoine mondial de l'humanité

Réponse du ministère : Culture

21/10/1999
Pertinence
Question n° 21908 posée par M. Marcel Vidal

Réparations du patrimoine culturel endommagé par les tempêtes de fin décembre 1999

Réponse du ministère : Culture

20/01/2000
Pertinence