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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 0154S posée par M. Roland Courteau
Classement de communes de l'Aude en zone de montagne
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 36871 posée par M. Michel Doublet
Délimitation des zones PAT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02441 posée par M. Michel Doublet
Délimitation des zones PAT
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17220 posée par M. Pascal Allizard
Mise en oeuvre d'un certificat de qualité de l'air
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 02171 posée par Mme Martine Berthet
Violences télévisuelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03473 posée par Mme Martine Berthet
Violences télévisuelles
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03758 posée par M. Patrick Chaize
Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06915 posée par M. Patrick Chaize
Violence véhiculée par les médias et jeux vidéo
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau
Violences à la télévision
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 01035 posée par M. Jacques Fernique
Classement du carburant B100 dans la catégorie des véhicules classés Crit'Air 1 pour les poids lourds, autobus et autocars
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence