Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 12722 posée par M. Cyril Pellevat

Pollution atmosphérique due au chauffage au bois dans la vallée de l'Arve

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0840S posée par M. Didier Rambaud

Interdiction de la vente des chauffages au bois non performants

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

25/04/2019
Pertinence
Question n° 06163 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air et santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 0345G posée par M. Jean-François Husson

Pollution de l'air

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/05/2018
Pertinence
Question n° 25477 posée par M. Christian Favier

Pic de pollution en Île-de-France

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 1158G posée par Mme Leila Aïchi

Prise en charge des victimes de la pollution

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

24/02/2017
Pertinence
Question n° 25111 posée par M. Roland Courteau

Encadrement de la délivrance des vignettes anti-pollution Crit'Air4

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 1119G posée par Mme Éliane Giraud

Pollution atmosphérique

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

27/01/2017
Pertinence