Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 20443 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Contrats d'emploi-solidarité

Réponse du ministère : Travail

26/03/1992
Pertinence
Question n° 03974 posée par M. Roger Husson

Insertion professionnelle des jeunes

Réponse du ministère : Travail

09/12/1993
Pertinence
Question n° 17174 posée par M. Robert Navarro

Position de l'État vis-à-vis du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 17321 posée par Mme Jacqueline Gourault

Budget alloué au dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 17511 posée par M. Dominique de Legge

Réduction des moyens du dispositif Nacre de soutien à la création d'entreprises

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17568 posée par M. Ivan Renar

Devenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17571 posée par M. Paul Raoult

Avenir du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17577 posée par Mme Brigitte Bout

Menaces sur le dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17600 posée par M. André Vantomme

Financement du dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17602 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Dispositif Nacre

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/03/2011
Pertinence