Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 08921 posée par M. Louis Souvet

    Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09685 posée par M. Josselin de Rohan

    Création de postes de gardes de rivières par des agences de bassin

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14371 posée par M. Marcel Vidal

    Renforcement et modulation des aides de l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14700 posée par M. Josselin de Rohan

    Création de postes de gardes de rivières par des agences de bassin

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16315 posée par M. Louis Souvet

    Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08822 posée par M. Emmanuel Hamel

    Redéfinition de l'enquête faite lors d'une demande d'arme à feu

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08823 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôles systématiques des bourses aux armes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08824 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réactivation de l'Office central pour la répression du trafic des armes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11139 posée par M. Jacques Legendre

    Réseau d'espionnage industriel

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0519S posée par M. Roland du Luart

    Conditions de détention des armes à feu

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible