Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

3 questions

  1. Question n° 05680 posée par M. Michel Esneu

    Ouverture du marché de l'énergie

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01848 posée par M. Bernard Piras

    Avenir du modèle français d'organisation des paris hippiques et du financement des courses de chevaux

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02758 posée par M. Marcel Rainaud

    Ouverture de nouveaux canaux pour l'usage de la citizen-band

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible