Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

261 questions

Question n° 04344 posée par M. Josselin de Rohan

Pollution des cours d'eau due aux nitrates

Réponse du ministère : Environnement

13/04/1989
Pertinence
Question n° 04257 posée par M. Claude Huriet

Elimination des huiles usagées monopole au profit des producteurs de lubrifiants

Réponse du ministère : Environnement

30/12/1993
Pertinence
Question n° 08493 posée par M. Georges Berchet

Application de la loi sur l'eau

Réponse du ministère : Environnement

10/11/1994
Pertinence
Question n° 08846 posée par M. Roland Courteau

Entreposage anarchique des produits phytosanitaires

Réponse du ministère : Environnement

01/12/1994
Pertinence
Question n° 09022 posée par M. Roger Quilliot

Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

Réponse du ministère : Environnement

15/12/1994
Pertinence
Question n° 09086 posée par M. Philippe Richert

Programme national de réduction des rejets atmosphériques

Réponse du ministère : Environnement

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09098 posée par M. Ambroise Dupont

Assainissement et taxes de raccordement

Réponse du ministère : Environnement

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09149 posée par M. Roger Quilliot

Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

Réponse du ministère : Environnement

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Pollution de l'air des villes

Réponse du ministère : Environnement

05/01/1995
Pertinence
Question n° 09338 posée par M. Michel Charasse

Plan de chasse concernant les cervidés

Réponse du ministère : Environnement

12/01/1995
Pertinence