Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 05520 posée par M. Hervé Maurey

Réseaux mobiles et délestage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

23/02/2023
Pertinence
Question n° 04482 posée par M. Hervé Maurey

Réseaux mobiles et délestage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04321 posée par Mme Florence Lassarade

Risques liés aux difficultés d'approvisionnement électrique pour la filière conchylicole

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04328 posée par Mme Brigitte Micouleau

Situation inquiétante pour les personnes fragiles en cas de coupures d'électricité

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04354 posée par M. Didier Mandelli

Coupure électrique et risque pour les numéros d'urgence

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/12/2022
Pertinence
Question n° 04175 posée par M. Daniel Laurent

Délestage électrique et conséquences pour l'activité conchylicole

Réponse du Ministère de la transition énergétique

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03928 posée par Mme Brigitte Lherbier

Universités face aux délestages et coupures de courant

Réponse du Ministère de la transition énergétique

24/11/2022
Pertinence
Question n° 12090 posée par M. Max Lejeune

Sécurité des centrales nucléaires

Réponse du ministère : Industrie

18/10/1990
Pertinence