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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 0869S posée par M. Claude Kern

   Rôle du conseil conjugal et familial

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 1787S posée par M. Patrice Joly

   Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   16/09/2021

   Pertinence

3. Question n° 1615S posée par Mme Corinne Imbert

   Création d'un conseil national de la gynécologie médicale

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   01/04/2021

   Pertinence

4. Question n° 1414S posée par M. Ronan Le Gleut

   Participation des Français de l'étranger aux élections

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   10/12/2020

   Pertinence

5. Question n° 1395S posée par M. Marc Laménie

   Qualité du service rendu aux usagers sur les lignes de transport express régional champardennaises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   03/03/2016

   Pertinence

6. Question n° 1372S posée par M. Éric Bocquet

   Transport des enfants en situation de handicap et pratiques douteuses de Vortex mobilité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

7. Question n° 0513S posée par M. Alain Vasselle

   Coordination entre projets de traitement des déchets et plans départementaux en cours de révision

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   02/04/2009

   Pertinence

8. Question n° 0376S posée par Mme Claudine Lepage

   Avenir des comités consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

   25/12/2008

   Pertinence

9. Question n° 0178S posée par M. Alain Fouché

   Programme complémentaire de couverture en téléphonie mobile du département de la Vienne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   06/03/2008

   Pertinence

10. Question n° 1128S posée par Mme Muguette Dini

    Représentation du département dans les conseils d'administration des collèges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    28/09/2006

    Pertinence