Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

108 questions

Question n° 16419 posée par Mme Marie Mercier

Conditions de vie des enfants dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14531 posée par Mme Marie Mercier

Conditions de vie des enfants dans le monde

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/02/2020
Pertinence
Question n° 19000 posée par M. Hubert Falco

Paquet neutre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/11/2015
Pertinence
Question n° 18942 posée par M. Philippe Paul

Devenir des buralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/11/2015
Pertinence
Question n° 08638 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Engagements internationaux de la France en faveur des droits de l'enfant

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/10/2013
Pertinence
Question n° 01544 posée par M. Alain Fauconnier

Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/08/2012
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. Robert Hue

Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00685 posée par M. Daniel Raoul

Avenir du groupe permanent de sécurité électrique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

12/07/2012
Pertinence
Question n° 22681 posée par M. Robert Hue

Position de la France à l'égard des zones exemptes d'armes nucléaires

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 20467 posée par M. Daniel Raoul

Avenir du groupe permanent de sécurité électrique

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence