Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 12597 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le maintien de conditions d'accueil acceptables dans les crèches

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08031 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrats enfance et jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06947 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrats enfance et jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03179 posée par M. Marcel Rainaud

    Évolution des contrats temps libre et enfance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03180 posée par M. Marcel Rainaud

    Désengagement de la caisse d'allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03053 posée par M. Alain Dufaut

    Avenir du contrat enfance jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02356 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des accueils péri et extra-scolaires des territoires ruraux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01569 posée par M. Jean Louis Masson

    Pouvoir juridique d'intervention des conseils généraux pour aider financièrement les communes à prendre en charge les activités périscolaires et de la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01241 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Suspension de l'agrément d'assistant maternel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01169 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Contrat enfance jeunesse

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible