Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 16946 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Sûreté de la centrale nucléaire de Golfech

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Pertinence
Question n° 14496 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Sûreté et fiabilité des dispositifs de contrôle et la sécurité des installations nucléaires

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 06133 posée par M. Rachel Mazuir

Sûreté et sécurité nucléaire

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/07/2018
Pertinence
Question n° 02931 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Mesures de sécurité à la centrale de Cattenom

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 24598 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/01/2017
Pertinence
Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/05/2016
Pertinence
Question n° 13881 posée par M. Jean-Paul Fournier

Survol de centrales nucléaires par des drones

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/11/2014
Pertinence
Question n° 13700 posée par M. Alain Fouché

Questionnement sur les drônes

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/11/2014
Pertinence
Question n° 13726 posée par M. Jean-Vincent Placé

Sûreté des centrales nucléaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/11/2014
Pertinence
Question n° 21516 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Sécurité des centrales et installations nucléaires

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

15/12/2011
Pertinence