Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

235 questions

  1. Question n° 13096 posée par M. Michel Barnier

    Attribution de nouvelles fréquences de télévision et pays de Savoie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16534 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la première expérimentation française de télévision numérique terrestre

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17791 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Développement de l'Internet en France

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21840 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Réseau VTHD

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29238 posée par M. Michel Pelchat

    Développement de la réception mobile de la télévision numérique de terre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 38993 posée par M. Pierre Laffitte

    Situation des câblo-opérateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00876 posée par M. Pierre Laffitte

    Avenir des réseaux de télévision et de la communication

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00998 posée par M. Serge Mathieu

    Télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 02997 posée par M. Marcel Vidal

    Candidatures pour la télévision numérique terrestre française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03884 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de la mission sur la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte