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Questions avec et sans réponses

123 questions

1. Question n° 01054 posée par M. José Balarello

   Protection de la couche d'ozone

   Réponse du ministère : Environnement

   28/07/1988

   Pertinence

2. Question n° 01195 posée par M. Pierre Brantus

   Protection de la couche d'ozone

   Réponse du ministère : Environnement

   11/08/1988

   Pertinence

3. Question n° 13708 posée par M. Marc Boeuf

   Application par le commissariat à l'énergie atomique de la législation relative aux comités d'hygiène et de sécurité

   Réponse du ministère : Recherche

   07/02/1991

   Pertinence

4. Question n° 16228 posée par M. Paul Caron

   Compétitivité des ports français au plan européen

   Réponse du ministère : Travail

   11/07/1991

   Pertinence

5. Question n° 17066 posée par M. Jacques de Menou

   Mesures en faveur des entreprises de manutention portuaire françaises

   Réponse du ministère : Mer

   29/08/1991

   Pertinence

6. Question n° 17320 posée par M. André Vallet

   Organisation du travail des dockers dans les ports

   Réponse du ministère : Mer

   19/09/1991

   Pertinence

7. Question n° 24258 posée par M. Emmanuel Hamel

   Rapport de la Cour des Comptes relatif aux actions de coopération internationale en matière d'armement

   Réponse du ministère : Défense

   31/12/1992

   Pertinence

8. Question n° 07455 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Intervention des délégués syndicaux pour l'application des dispositions relatives à la modulation du temps de travail

   Réponse du ministère : Travail

   04/08/1994

   Pertinence

9. Question n° 09651 posée par M. Georges Gruillot

   Amélioration des paiements transfrontaliers

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   02/02/1995

   Pertinence

10. Question n° 14094 posée par M. Bernard Plasait

    Formation d'employabilité en dehors du temps de travail

    Réponse du ministère : Emploi

    11/02/1999

    Pertinence