Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 00047 posée par M. Jean Cluzel

Politique en matière de collecte et de recyclage des vieux papiers

La question est caduque

26/04/1978
Pertinence
Question n° 06220 posée par M. Rémi Herment

Stenay: centre de recyclage des vieux papiers

Réponse du ministère : Environnement

29/05/1982
Pertinence
Question n° 13602 posée par M. Henri Belcour

Récupération des vieux papiers

Réponse du ministère : Environnement

13/10/1983
Pertinence
Question n° 01531 posée par M. Jean Mercier

Récupération et recyclage des vieux papiers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/06/1986
Pertinence
Question n° 09935 posée par M. Daniel Percheron

Problème des déchets ménagers et industriels français

Réponse du ministère : Environnement

24/05/1990
Pertinence
Question n° 11627 posée par M. André Fosset

Récupération et recyclage des papiers et cartons

Réponse du ministère : Industrie

13/09/1990
Pertinence
Question n° 21575 posée par M. Henri Belcour

Recyclage du papier

Réponse du ministère : Environnement

11/06/1992
Pertinence
Question n° 21576 posée par M. Henri Belcour

Utilisation du papier recyclé pour l'élaboration des publications gouvernementales et administratives

Réponse du ministère : Environnement

11/06/1992
Pertinence
Question n° 24060 posée par M. Marc Boeuf

Fabrication des annuaires téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

17/12/1992
Pertinence
Question n° 24239 posée par M. Georges Gruillot

Achat de bois finlandais par le service national des annuaires de France Télécom

Réponse du ministère : Postes

31/12/1992
Pertinence