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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 18901 posée par M. François Bonhomme
Cumul de rémunérations du président de l'établissement public du parc et de la grande halle de la Villette
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18801 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Choix des entreprises et conditions de travail et d'embauche dans la préparation de la conférence environnementale de Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Octroi de nouveaux permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 08767 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08768 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08769 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 08770 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08771 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 08772 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 08773 posée par M. Jean-Vincent Placé
Fonctionnement éco-responsable du ministère
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence