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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 24445 posée par M. Fabien Genet

    Mise en place du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement artistiques publics et privés

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

    Inégalité entre conservatoires et structures privées

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 19660 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Reconnaissance des écoles de musique comme des établissements d'éducation

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 15182 posée par Mme Martine Filleul

    Réforme des écoles d'architecture et de paysage et manque de moyens inhérents

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 09098 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés de la prestigieuse école des beaux arts à Paris

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 03460 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 01948 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des établissements publics de coopération culturelle

    La question est caduque

  9. Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

    Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

    La question est caduque

  10. Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Statut des enseignants territoriaux en école d'art

    La question est caduque