Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 24445 posée par M. Fabien Genet

Mise en place du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement artistiques publics et privés

Réponse du Ministère de la culture

23/09/2021
Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

Inégalité entre conservatoires et structures privées

Réponse du Ministère de la culture

23/09/2021
Question n° 09098 posée par Mme Catherine Dumas

Difficultés de la prestigieuse école des beaux arts à Paris

Réponse du Ministère de la culture

21/02/2019
Question n° 03460 posée par M. Michel Dagbert

Situation des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

Réponse du Ministère de la culture

22/02/2018
Question n° 01948 posée par M. Pierre Laurent

Situation des établissements publics de coopération culturelle

La question est caduque

09/11/2017
Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

La question est caduque

23/02/2017
Question n° 24849 posée par M. Michel Le Scouarnec

Statut des enseignants territoriaux en école d'art

La question est caduque

02/02/2017
Question n° 24817 posée par M. Jean-Claude Leroy

Statut des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

La question est caduque

26/01/2017
Question n° 21620 posée par M. Michel Boutant

Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/12/2011
Question n° 19433 posée par M. Michel Boutant

Recrutement des enseignants d'art par les collectivités territoriales et leurs établissements

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/07/2011