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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche
Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions
La question est caduque
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Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga
Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier
La question est caduque
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Question n° 27447 posée par M. Yves Bouloux
Insuffisance des aides allouées aux entreprises de transport routier
La question est caduque
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Question n° 26604 posée par M. Jean-Pierre Moga
Relèvement du barème d'indemnité kilométrique pour les professionnels de la route
La question est caduque
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Question n° 13938 posée par M. Patrice Joly
Difficultés pour les entreprises de transport routier dues aux modalités de gestion de la TICPE
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 11269 posée par M. François Grosdidier
Véhicules écologiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0267C posée par Mme Mireille Schurch
Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 17843 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation préoccupante du transport routier de marchandises et attentes de la Fédération nationale des transports routiers
Réponse du Ministère chargé des transports
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Question n° 05300 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Situation du transport routier
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 04987 posée par M. André Boyer
Prix du carburant et situation des transporteurs routiers
La question a été retirée pour cause de décès.